Quel est le contenu du droit moral d'un auteur?

Le droit moral comprend le droit de divulgation, le droit à la paternité, le droit au respect, et le droit de retrait et de repentir.

- Le droit de divulgation autorise l'auteur et lui seul à déterminer le procédé et les conditions de la première divulgation. Le droit à la paternité est un des éléments fondamentaux du droit d'auteur. Celui ci a le droit (mais pas l'obligation) d'exiger que son nom soit apposé sur l'œuvre.

- Le droit au respect empêche un tiers, même titulaire des droits patrimoniaux de modifier, amputer, ou ajouter des éléments que l'auteur n'aurait pas expressément autorisés. Attention concernant les logiciels, l'auteur ne peut protester qu'en cas de risques d'atteinte à son honneur ou à sa réputation...donc pas souvent!

- Le droit de retrait et de repentir permet à l'auteur d'interrompre une publication ou d'y apporter des remaniements, et ce même si des contrats d'exploitation ont été passés avec des tiers. Cependant cette possibilité est à manier avec prudence car une indemnité pourra être due. Attention l'auteur d'un logiciel ne peut pas (sauf si c'est écrit dans un contrat) utiliser ce droit.